Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTA
APRES SKIS ISBA

Numéro de dépôt :
1010319
Date de dépôt :
03/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OUTA

Déposée le 3 mars 1977 par APRES SKIS ISBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OUTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APRES SKIS ISBA domicilié(e) (Société anonyme), "Le Plan" à Coublevie par Voiron (Isère). - France.

La marque OUTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque OUTA est expirée depuis le 3 mars 1987.

APRES SKIS ISBA a également déposé les autres marques suivantes : ISBA , ISBOOTS , MONTGENEVRE


APRES SKIS ISBA - (Société anonyme), "Le Plan" à Coublevie par Voiron (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

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